Céder, acquérir, s'associer
Valorisation, négociation, structuration, financement et mise en œuvre juridique, pilotés par une seule équipe.
L'approche transaction →Valorisation, négociation, structuration, financement et mise en œuvre juridique, pilotés par une seule équipe.
L'approche transaction →Analyse, structuration, modélisation financière puis mise en œuvre juridique de votre projet.
L'approche projet →Étude chiffrée BNC / SEL, choix de la forme, sort de la clientèle, statuts et dossier d'Ordre.
Le passage en SEL →Rachat de titres financé par les dividendes, entrée progressive d'associés, préparation de la cession.
Les usages d'une holding →Et dans la durée : vie juridique et sociale de votre société, fiscalité et rémunération, établissements et litiges. Toutes les expertises →
Exemples illustratifs, personnes et chiffres fictifs.
Le prix demandé dépasse ce que les dividendes de l'officine permettent de rembourser sur la durée de prêt proposée par les banques.
Lire le cas →RadiologieDes projets différents entre associés, des autorisations d'équipements lourds à préserver et une offre où une partie du prix dépend des résultats futurs.
Lire le cas →DentaireVendre les murs aujourd'hui ou les louer à l'acquéreuse, sachant que la plus-value immobilière est exonérée d'impôt sur le revenu après 22 ans de détention.
Lire le cas →Code de la santé publique, règles déontologiques de chaque Ordre, conventions avec l'Assurance maladie, autorisations ARS : un montage qui fonctionne pour une PME peut être refusé par un Conseil de l'Ordre ou coûter cher à la revente.
Votre dossier est piloté par une seule équipe, qui coordonne l'expert-comptable, la banque, le notaire et l'Ordre.
Chaque option est comparée en impôt, cotisations et revenu disponible avant que vous ne décidiez.
Une lettre de mission fixe le périmètre, le calendrier et les honoraires avant tout démarrage.
Passage en SEL, cession avec équipements, association.
Voir → ImagerieÉquipements autorisés, groupes, cession de titres.
Voir → MédecineInstallation, cabinet de groupe, maison de santé, SEL.
Voir → OfficineCession et rachat d'officine, holding, bail commercial.
Voir →Nous accompagnons aussi chirurgiens, kinésithérapeutes, sages-femmes, infirmiers, orthophonistes, biologistes, centres de santé et startups santé.
Vos objectifs, votre situation actuelle, vos contraintes d'Ordre et de calendrier.
Les scénarios possibles, chiffrés et expliqués. Vous choisissez en connaissance de cause.
Actes, formalités, banque, Ordre, greffe : nous coordonnons tous les intervenants.
Prosanté réunit des avocats au barreau de Paris et un ingénieur financier. Nous pilotons vos opérations et coordonnons expert-comptable, notaire et banque.
Nathan DjianCofondateur, ingénieur financier
Pierre NamerCofondateur, avocat au barreau de Paris
Le passage en SEL devient intéressant quand le bénéfice dépasse vos besoins personnels, ou quand vous préparez un investissement, une association ou une cession. La part non prélevée est alors imposée à l'impôt sur les sociétés (15 % jusqu'à 42 500 €, 25 % au-delà) au lieu de l'impôt sur le revenu et des cotisations. Si vous consommez tout votre bénéfice, le gain peut être faible.
C'est la holding qui détient les titres de votre SEL. Elle permet de financer un rachat de titres avec les dividendes remontés de la SEL (régime mère-fille), d'organiser l'entrée progressive d'un associé, de réinvestir la trésorerie et de préparer une cession.
Le prix, le montage, le financement et les actes dépendent les uns des autres. Les traiter ensemble évite un prix impossible à financer, un schéma fiscal coûteux pour le cédant ou des statuts refusés par l'Ordre.
Seuil de rentabilité, choix SELARL ou SELAS, sort de la clientèle, holding, calendrier. Un guide PDF, à jour de la réforme des SEL.